Cabinet Allain
Géomètre Expert Foncier
Urbaniste
 
   
 
MENTIONS LEGALES
 
Réalisation & Conception
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la Société Civile Professionelle ALLAIN.
contact webmaster : webmaster@allain-geometre-expert.fr
Ce site a été mis en ligne le 9 Mars 2008.
 
Hébergement
L'hébergement du site est réalisé par la société 1and1.

1and1
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
Mail :support@1and1.fr 
Site : www.1and1.fr
 
Société propriétaire du Site
logo
SCP ALLAIN
ALLAIN Jacky
GEOMETRE EXPERT FONCIER
13 Avenue René Cassin
22100 DINAN FRANCE
Téléphone : 02.96.39.07.58
 
Siret : 33497823600027
RCS : Saint-Malo 334 978 236
 
Droits d'auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de la SCP ALLAIN.
 
Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : 15 rue dé léhon- 22100 DINAN et les faire rectifier le cas échéant.
 
Décharge de responsabilité
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, le Cabinet ALLAIN ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
Le Cabinet ALLAIN n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels le Cabinet ALLAIN n'a aucun contrôle.
 
Accès au site Internet
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle du Cabinet ALLAIN et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
 
Configuration
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